FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CARDIOLOGIE 1ère ASSOCIATION DE LUTTE CONTRE LES MALADIES CARDIO-VASCULAIRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CARDIOLOGIE 1ère ASSOCIATION DE LUTTE CONTRE LES MALADIES CARDIO-VASCULAIRES
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CARDIOLOGIE, Association loi 1901 reconnue d'utilité publique
Numéro de dépôt :
4337887
Date de dépôt :
07/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/02/2027
Présentation de la marque FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CARDIOLOGIE 1ère ASSOCIATION DE LUTTE CONTRE LES MALADIES CARDIO-VASCULAIRES
Déposée le 7 février 2017 par l'association loi 1901 FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CARDIOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CARDIOLOGIE 1ère ASSOCIATION DE LUTTE CONTRE LES MALADIES CARDIO-VASCULAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-10 du 10 mars 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CARDIOLOGIE domicilié(e) 5 rue des Colonnes du Trône - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 453 250 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CARDIOLOGIE domicilié(e) 5 RUE DES COLONNES DU TRONE - 75012 - PARIS - France.
La marque FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CARDIOLOGIE 1ère ASSOCIATION DE LUTTE CONTRE LES MALADIES CARDIO-VASCULAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337887.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CARDIOLOGIE 1ère ASSOCIATION DE LUTTE CONTRE LES MALADIES CARDIO-VASCULAIRES arrivera à expiration en date du 7 février 2027.
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CARDIOLOGIE, Association loi 1901 reconnue d'utilité publique - 5 rue des Colonnes du Trône - 75012 - PARIS - France - SIREN 784453250
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CARDIOLOGIE - 5 RUE DES COLONNES DU TRONE - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission de son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés).
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; revues ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs en papier, en tissu ou en matières plastiques.
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ; publicité en ligne sur réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de centres de réadaptation ; information dans le domaine de la santé soins médicaux ; consultation en matière de santé revue de santé.
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